Panneau de Lancement

SCoT – support de présentation parlé

Note d’enjeux – DDT 52

Supports de réunion

Présentation Réunion Publique – SCoT – Phase 1 et 2 – SMNHM

Présentation Réunion Publique – SCoT – Phase 3 – SMNHM

Pièces du dossier

Etat Initial de l’Environnement partie 1 – SCoT Phase 1 – SMNHM

Etat Initial de l’Environnement partie 2 – SCoT Phase 1 – SMNHM

Diagnostic Territorial – SCoT Phase 1 – SMNHM

Projet d’Aménagement Stratégique – SCoT Phase 2 – SMNHM

Document d’Orientation et d’Objectifs – SCoT Phase 3 – SMNHM

Synthèses pédagogiques

Annexes

Résumé non technique – SMNHM

Evaluation Environnementale – SMNHM

Justification des choix – SMNHM

Délibérations

Délimitation du périmètre du SCoT du Nord Haute-Marne

Création du Syndicat Mixte Nord Haute-Marne

Prescription du SCoT

Débat sur le Projet d’Aménagement Stratégique

Arrêt du SCoT

 Enquête publique

L’enquête publique relative au Schéma de Cohérence Territoriale du Nord Haute-Marne se tiendra du vendredi 3 octobre au mercredi 5 novembre 2025. Durant cette période, vous pouvez transmettre vos remarques et observations à l’adresse suivante : contact@scot-nordhautemarne.fr

Désignation de la commission d’enquête

Arrêté d’enquête publique

Notice d’information

Avis de l’Autorité Environnementale

Avis des Personnes Publiques Associées